1 – Conclusion du contrat
Toute commande passée implique l’acceptation totale et sans réserve des présentes conditions générales de vente.
2 – Prix
Les produits sont facturés selon le tarif en vigueur au moment de la commande.
3 – Livraison
La livraison des produits est effectuée par remise à un expéditeur ou à un transporteur, soit dans les locaux du vendeur, soit dans tout autre lieu désigné. L’acheteur doit vérifier les marchandises au moment de leur réception. En cas de dommages, de produits manquants, de vices apparents ou de non-conformité du produit livré, l’acheteur devra émettre des réserves claires et précises et les communiquer par écrit dans les 48 heures suivant la livraison, soit au vendeur, soit au transporteur. L’acheteur devra également fournir toute preuve justifiant les anomalies constatées.
4 – Délais de livraison
Sauf en cas de force majeure (telles que guerre, émeutes, incendies, grèves totales ou partielles), en cas de retard de livraison supérieur à deux semaines après la date prévue, l’acheteur pourra annuler sa commande, sans pouvoir prétendre à une indemnisation.
5 – Retours
Tout retour de produit nécessite un accord préalable entre le vendeur et l’acheteur.
6 – Garantie
Le vendeur mettra tout en œuvre pour assurer la qualité des produits et la bonne exécution de la commande. En cas de défectuosité avérée, la responsabilité du vendeur se limitera au remplacement ou au remboursement des produits défectueux, sans autre compensation. La garantie ne couvre pas les défauts ou dommages causés par un stockage, une manutention, un transport ou une utilisation anormale ou non conforme aux spécifications et à l’usage prévu des produits.